Délégations au sein de la Mairie de Gars.
DUVAL Sébastien, chargé de mission culture et patrimoine
CAPG : commission d’agglomération du Pays Grassois
Délégué Titulaire : par défaut : le Maire Mr CASSEZ suppléant : NOCERA Myriam
Commission appel d’offre : ouverture des plis lors de la passation de marchés de travaux
Marino CASSEZ
Titulaire | Suppléant |
SPAENS Francis | BUSSIERE Michel |
LABESSEDE Denise | DUVAL Sebastien |
NOCERA Myriam | CARDACCIA Jean-Pierre |
Parc naturel régional
Délégué Titulaire : NOCERA Myriam
Délégué suppléant : DUVAL Sebastien
Association des communes pastorales
Délégué titulaire : CASSEZ Marino
Délégué suppléant : NOCERA Myriam
Syndicat des eaux du canal de Belletrud
Délégué territorial par défaut : CASSEZ Marino
Communes forestières
Délégué titulaire : BUSSIERE Michel
Délégué titulaire urbanisme, patrimoine sécurité, prévention des risques : DUVAL Sebastien
SDEG : syndicat ayant la maintenance de l’éclairage public, ainsi que la gestion des travaux concernant le réseau d’électricité et l’éclairage
SICTIAM : syndicat englobant la gestion et la maintenance des logiciels et de l’informatique des collectivités
Délégué Titulaire : CASSEZ Marino
Suppléant : SPAENS Francis
Ministère de la Défense : affaires militaires gérées par la commune (recensement des jeunes etc…)
Délégué : CARDACCIA Jean-Pierre
Délégué titulaire : LABESSEDE Denise
Suppléant : CARDACCIA jean-Pierre
Commission locale d’évaluation des charges transférées
Commission chargée d’examiner la compensation financière des charges transférées à la CAPG ( dotation versée mensuellement à al commune en compensation des recettes perdues suite au transfert de compétence à la CAPG créée au 1er janvier 2014
Délégué Titulaire : Mr CASSEZ Marino
Suppléant :
Commission électorale (en attente)
Délégué du Tribunal :
Délégué du Préfet :
PLH : programme local de l’habitat du pays de grasse placé au sein de la CAPG
Délégué titulaire : CASSEZ Marino
Commission intercommunale des impôts directs : la CAPG récupère la recette d’une partie des impôts locaux , cette commission pour rôle de fixer les taux d’imposition de la Taxe d’habitation des locaux commerciaux et professionnels.
Nomination de deux noms parmi les contribuables de la commune.